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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

1/ PRODUITS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site Happybabyetcie désigné comme le vendeur propose des créations textiles pour enfants et les adultes. Toutes les créations présentées sont la propriété de la créatrice d’Happybayetcie et toute contrefaçon ou reproduction est passible de poursuites judiciaires..
Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3).

2/ LES PRODUITS

Les photos des articles présentés ne sont pas contractuels car ils sont réalisés à la main et peuvent donc présenter des irrégularités, des variations de matière et coloris, et peuvent être a quelques petits centimètres différents de ceux qui est indiqué dans la fiche produit.

Si aucune précision n'est faite quant a la mise en forme des textes, l'association des tissus, cela sera fait par la créatrice.

En achetant du FAIT MAIN vous achetez des produits réalisés avec amour mais pouvant présenter de légères imperfections.

Les photos des tissus ne sont pas contractuels et peuvent varier de teinte entre votre ordinateur et la réalité

3/ DELAI DE REALISATION POUR LES CREATIONS SUR MESURE.

Chaque produit est confectionné à la main par la créatrice..
Votre commande est programmée dans un planning dès réception de son règlement..
Elles sont traitées par ordre d'arrivée..
Les délais de confection sont indiqués sur chaque fiche produit et peuvent varier en fonction des périodes de l’année (Noel, rentrée scolaire,etc…).
Si le délai indiqué sur la fiche produit devait être rallongé, la créatrice prendra alors contact auprès de vous sous un délai de 72h afin de vous en informer..
Une fois votre commande terminée il faudra ajouter les délais postaux. .
Pour les articles en stock, ils sont envoyés sous 48h (pensez a rajouter les délais postaux).

4/ PRIX

Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC .

5/ PAIEMENT

Le règlement se fait par Paypal (avec ou sans compte), chèque ou virement bancaire. .
Dans le cas d’un chèque ou d’un virement, les coordonnées postales et bancaires vous seront communiquées à la fin de votre commande.
Attention le délai de traitement des commandes payées par chèque ou virement bancaire est plus long..
Dans l’attente du règlement la commande est réservée pendant 7 jours ouvrés maximum. .
Au-delà, sans réception de votre règlement la commande sera annulée et supprimée du carnet de commande et les articles en stock seront remis à la vente.

6/ ECHANGE ET REMBOURSEMENT

En application du code de la consommation article L.120-20, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de la marchandise pour la retourner à ses frais contre échange ou remboursement. .
CECI N’EST VALABLE QUE POUR LES ARTICLES EN STOCK ET NON PERSONNALISES.Les articles devront être retournés dans leur emballage d’origine et dans l’état dans lequel ils ont été livrés en ayant au préalable fait la demande via le formulaire de contact. .

Les articles réalisés sur-mesure, pour l’acheteur, ne serons ni repris, ni échangés, AUCUNE modification ne pourra être effectuée si l'acheteur s'est trompé dans ses choix.


**Les conditions générales de vente pourront être modifiées à tout moment et sans préavis**.

7/ LIVRAISON

* Les tarifs sont inclus dans le prix à destination de la France métropolitaine (pour les commandes à destination de l’étranger écrivez-nous via le formulaire de contact pour avoir plus de renseignement sur les tarifs)
* Les envois s'effectuent via la poste en lettre suivi ou colissimo 48h, distribution sans signature ou via Mondial Relay (me l'indiquer par mail si vous préférez ce mode de transport)
* Pensez a bien vérifier votre adresse, Happybabyetcie ne sera pas tenue responsable en cas de mauvaise saisie. Dans le cas d'une adresse inexactement renseignée dans le formulaire de commande, et si le colis devait revenir chez Happybabyetcie, les frais de réexpédition seront à la charge du client. 

* En cas de problème avec un envoi en colissimo, il faudra faire une réclamation conjointe (expéditeur et destinataire) afin de prétendre à un dédommagement
* Les frais d’expéditions sont directement liés au poids des articles.
* Si un achat comprend un produit en stock et un produit sur commande, tous les produits seront expédiés simultanément.

8/ POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Les informations recueillies sur le formulaire d'inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé par HAPPYBABYETCIE pour GESTION DES ACHATS, DE LA CLIENTELE, NEWSLETTER

Elles sont conservées pendant une durée INDETERMINEE et sont destinées LA CREATRICE

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : FANNY LEVEQUE
happybabyetcie@gmail.com

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/